Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.20
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non …
Explanatory notes
… aqueux et des peintures-émail dépend des usages auxquels elles sont destinées. Ces produits contiennent normalement … du rayonnement infrarouge, des rayons X, des faisceaux d'électrons ou d'autres rayonnements pour former des … des solvants ayant un point d'ébullition relativement élevé (térébenthine, par exemple). * * * Sont exclues les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… être uniquement tirées ou poussées par le tracteur, auquel elles sont attelées par un dispositif d’attache (même … machines complexes, dont l’outil est commandé par un oeil électronique ou un tâteur électrique . 10) Les écimeuses , …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
Explanatory notes
… à l'exclusion des fers à main ( n° 82.05 ) et des appareils électrothermiques ( n° 85.15 ). 2) Les machines à souder … thermique), utilisant un procédé basé sur la chaleur élevée que dégagent le fer ou l'acier en brûlant dans un jet … appareils et machines utilisant en même temps des gaz et l'électricité ( n° 85.15 ). …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position … (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2) Les tripes et les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non … saturés 3920.69 - - En autres polyesters - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : 3920.71 - - En … ou pareillement associées à d'autres matières), autres que celles des n°s 39.18 ou 39.19 . La présente position couvre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de liquides …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la …