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Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… et de gomme de caroube, destiné à être ajouté en faibles proportions (moins de 1 %) aux crèmes glacées fermes et … ni parfum, consistant en un mélange homogénéisé de certains ingrédients et destinée, après addition de matière …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… active, à savoir le nitroglycérol; 2°) une petite poche à partir de laquelle le nitroglycérol est diffusé par … concomitants tels que, par exemple, diabète de type 2, hypertension et hyperlipidémie. Le produit contient une … de sodium et de l’eau pour injections dans les cavités articulaires. Il est indiqué pour soulager la douleur et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… couleurs : 16,7 millions; - Luminosité (max) : 250 cd/m²; - Rapport de contraste d'image : 50000:1; - Angle de vision : … pouces (58,67 cm), associé à des circuits de commande, des ports d'entrée et des commandes de réglage placés dans un boîtier approprié monté sur place et certifié pour une installation évoluant dans un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par … allumage par compression, d'une cylindrée de 2.299 cm3. La partie passagers qui est polyvalente est munie de fenêtres … réservée aux marchandises. Le véhicule est équipé d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré et d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… à être déplacés en cours d'emploi, composés : 1°) d'un certain nombre d'éléments constitués par un profilé en acier présentant, à sa partie inférieure et sur toute sa longueur, une ouverture dont un des bords est aménagé en rail pour le …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… mural) ou d'une paroi centrale (élément dit « gondole » comportant une rangée d'étagères de part et d'autre de cette paroi) et d'un nombre variable de … d'une longueur de 210 cm et doté d'une bande transporteuse, conçu pour accueillir une caisse enregistreuse, du …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… 1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un support (en carton, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de fibres artificielles ou synthétiques ou de jute, notamment) noyé …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… d'autres dispositifs ayant pour effet de les transformer en parties de machines. Adoption : 1959 … 3. Godets en fer ou … », mais n'ayant pas encore acquis la forme approximative de l'article définitif, destinés, selon la nature du métal et … dimensions, à la fabrication de culots ou de douilles pour cartouches, ou encore d'enveloppes pour balles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… des galeries de mines, constitués essentiellement par un carter renfermant un tambour alvéolé étanche actionné par un … de vitesse. Adoption : 1962   … 2. Bras de chargement portuaire pour le transvasement sécuritaire des liquides … des opérations de chargement ou de déchargement dans les ports, particulièrement dans les installations pétrolières …

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