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Section I > Chapitre 2 > Position 0201

Explanatory notes

… morceaux non désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux … boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que sauvages. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés … ou comme agents échangeurs de chaleur. Toutefois, elle ne couvre pas les additifs préparés pour huiles minérales ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… présente position. Le sulfate de disodium est employé comme adjuvant de teinture. Il sert en verrerie comme fondant pour …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , … compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

…               ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ ‑ A ouverture fixe 8204.12 ‑ ‑ A ouverture variable 8204.20 ‑ Douilles de serrage …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) … états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en lamelles, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en … N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, l'expression de semence couvre seulement les fèves de soja qui sont considérées par …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… ni autrement cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en … N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de semence couvre seulement les arachides qui sont considérées par les …

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