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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les … des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40 - Coffrages pour le bétonnage 4418.50 - Bardeaux (« shingles » et « shakes ») …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . ‑ Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 ‑ ‑ …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées …
Explanatory notes
… fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par …
Explanatory notes
… d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics … « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1) Les cut‑backs , qui sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23
INN
… amadinone … anagestone … cismadinone … cloxestradiol … démégestone … …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …