WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en … les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres …
Explanatory notes
… d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres … ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en … dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de … dialogite (ou rhodochrosite), carbonate de manganèse. c) L'hausmannite , oxyde salin de manganèse. d) La manganite …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - … Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les courroies … combinés, teinte et polie, est également destinée à cet usage. Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
Explanatory notes
… plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de courroies transporteuses ou de transmission , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le transport des matériaux ou … fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : parfois l'une de leurs faces (celle qui est destinée …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : 8802.11 - - … La présente position comprend : 1) Les véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine … par exemple. Les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés aussi comme véhicules …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …