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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. … uniquement avec de la laine ou des poils fins 5515.19 ‑ ‑ Autres ‑ De fibres discontinues acryliques ou …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.26 ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles … On y range notamment : 1) Les fers à ferrer les animaux, ferrures de talons et protecteurs pour chaussures (même …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De conifères … enlevé les aspérités et les parties gênantes. On y range aussi les bois désaubiérés, c'est‑à‑dire ceux dont la partie …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - … fraisés, tournés, assemblés par collage ou par couture ou autrement travaillés. 12) Les emplâtres de forme carrée ou …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se … un évasement destiné à recevoir l'extrémité opposée d'un autre tuyau. Les tuyaux à brides sont munis à chacune de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position … qui ont pour effet de diminuer leur sensibilité aux chocs et aux frottements. Cette position comprend …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …