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Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion … des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de …

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… 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion … des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … Chapitres de la Nomenclature, ce terme s'applique, sauf dispositions contraires, aux produits ci‑après : 1)    Au … des positions est la suivante : a)    Sous réserve des dispositions de la Note 5, les n°s 40.01 et 40.02 couvrent …

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… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre … et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre … et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les … soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du …

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… les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les … soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la … simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs … poix de glycérol entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, …

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… de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la … simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs … poix de glycérol entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); … dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois compris dans ces … articles d'ameublement en toutes matières  : bois, osier, bambou, rotin, matières plastiques, métaux communs, …

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… des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); … dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions … du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

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… 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions … du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… Certaines matières de nature ligneuse, le bambou et l'osier, par exemple, employées principalement pour la …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements … jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° … disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou …

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… amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements …        d)   les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique … disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes …        d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre …

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… n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes …        d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre …

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