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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un … 5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … 5514.22 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et dessins 9701.22 ‑ … à sujets de figures ou de motifs ou de combinaisons géométriques. La mosaïque se compose de morceaux de pierres …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … Par contre, la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des routes ou comme ballast …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres …
Explanatory notes
… ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres … confectionnés , on entend des articles prêts ou non à des usages déterminés et fabriqués directement en forme ou confectionnés sous une forme requise, notamment par découpage dans une pièce et assemblage des diverses parties. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg …