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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et … ‑ par les armées, ainsi que les mêmes armes à l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, … divers matériels (canons, mitrailleuses, etc.) reste classé ici (voir la Note explicative du n° 93.01 en ce qui concerne …

Legal note

… détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et … 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… constant et connu: 1°) d'un extrait total soit d'une épice du Ch. 9, soit d'une autre substance végétale … l'amidon modifié, du vin blanc, du sel, des aromates et des épices (notamment de l'ail et du gingembre), un stabilisant … l'ajouter à du poulet cuit émincé et de chauffer le tout. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 … 5. Produit …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un … 1 % d’épices, d’huile de canola et d’environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des … avec le fromage est classé séparément dans le n° 16.01. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 1601.00/1. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure … monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il … deux banquettes se trouvant dans la partie arrière de ces véhicules, conçues pour le transport de deux personnes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… Il est utilisé comme carburant pour les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 (Note 4 … de 68 % en poids. Ce produit présente les caractéristiques physico-chimiques suivantes : viscosité cinématique à 50 °C … : 150 °C; température de solidification (ISO 3016) : 6 °C; indice de saponification (ISO 6293) : moins de 4; fraction …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… 1. Véhicule tout terrain à quatre roues (à deux roues … direction peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe Ackerman). Le …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d'épices, de 22 % de salami « Pepperoni », d'environ 1 % d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des … avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… de l'eau et utilisées, en raison de leurs propriétés antimicrobiennes, dans la fabrication d'aliments pour animaux afin de lutter contre … salmonelles, par exemple), les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… 1. Système de diagnostic moléculaire en temps réel entièrement automatisé … aux laboratoires cliniques d’exécuter un large éventail d’applications, y compris en oncologie, pour les maladies … et numérateur différentiel leucocytaire , pour le diagnostic in vitro en laboratoire clinique. L’appareil …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… également en matière plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein artificiel, par exemple) qui permet au sang et au dialysat … de circuler, et à la matière toxique d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 …

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