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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; …
Explanatory notes
… de produits alimentaires, de produits pharmaceutiques, d'émulsions photographiques ou de milieux de culture, ainsi que pour clarifier le vin ou la bière. On les emploie également dans les industries textiles, en … presque incolores et inodores, portant encore l'empreinte des filets sur lesquels ont les a fait sécher; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, …
Explanatory notes
… cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, … solides 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions … par exemple ( n° 85.16 ). Tous ces appareils peuvent être émaillés, nickelés, cuivrés, etc., pourvus d'accessoires en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés …
Explanatory notes
… ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés … Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la présente position les produits … de bois ne pouvant être utilisés en menuiserie. Ils sont employés notamment comme bois de trituration pour la …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents …
Explanatory notes
… la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents … y range : A) Le sel extrait des mines ‑ soit en l'état (sel gemme) ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes …
Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; …
Explanatory notes
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et …