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Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont … celles associées à des matières colorantes ou présentées en suspension, en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias … tels que les rhizomes de rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au … charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… et dessus en cuir naturel.               - Chaussures de sport : 6403.12 - - Chaussures de ski et chaussures pour le … faut entendre ici par cuir reconstitué que les produits de l'espèce à base de cuir ou de fibres de cuir). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… et affectent des formes encore plus diverses : cône, sphère, assiette, anneau, boisseau (meules boisseaux). Leur …       Les pierres dont il est question ici servent plus spécialement à aiguiser les outils et instruments … rasoirs ou les instruments de chirurgie, on se sert plus spécialement de pierres à grain très fin dites pierres à …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… se lamine et ne s'étire que sous certaines conditions très spéciales. * *    * A l'état pur, le béryllium trouve peu … des réacteurs nucléaires, dans l'industrie aéronautique, spatiale et d'armement, pour la confection de dispositifs … d'amalgames dentaires, dans la fabrication de miroirs spéciaux, de lampes à vapeurs gazeuses et de thermomètres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… dans les chambres à air. 3)    Les machines et appareils spéciaux à découper les fils de caoutchouc. 4)    Les presses spéciales à boudiner le caoutchouc ou les matières … 8)    Les extrudeuses . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés tels que : 1)    Les triporteurs conçus … et triplettes. 3)    Les monocycles et les bicyclettes spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, … pour enfants ( n° 95.03 ). c)     Les bicyclettes spéciales utilisables seulement pour attractions foraines ( …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de … position, l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la … les bipieds, les trépieds et les articles similaires conçus spécialement pour être utilisés avec les articles du …