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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de …
Classification opinions
… à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un four par convection à gaz et un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10 ‑ Pommes de terre ‑ … traités au stade industriel, par un processus de surgélation. Ce processus permet de dépasser rapidement la … de cristallisation maximale afin de ne pas provoquer la rupture des cellules; le légume une fois décongelé conserve …Section III > Chapitre 15
… animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires … de porc et de volailles du n° 02.09 ; b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; … les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie …Legal note
… de porc et de volailles du n° 02.09 ; b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; … les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie … 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non conditionnés pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins … en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au moins 85 % … et lisse et ils sont formés de fibres parallèles et de longueur uniforme, ils ne contiennent pas de noeuds ni de fibres courtes, les uns et les autres ayant été éliminés par le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7304.11 - - En aciers … immeubles ainsi que les tubes pour réseaux de distribution urbains d'eau et du gaz. Ils sont utilisés, par ailleurs, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un … dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique 8427.20 ‑ Autres chariots autopropulsés … relativement importantes, sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ … laque est le produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains arbres des pays tropicaux, d'un insecte … ou fragments de branches que l'insecte a touchés et autour desquels elle forme une couche plus ou moins épaisse; …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont … sont manifestement composés pour l'amusement des enfants ou pour leur fournir les rudiments de l'alphabet ou du … ainsi que les livres dans lesquels le sens du récit est assuré par une série d'images épisodiques accompagnées d'une …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et …