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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, … 9705.31 ‑ ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien … et de nez, broches, couronnes, épingles, pectoraux, ceintures et plateaux labiaux; les tablettes d’argiles …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; … sont des alliages qui, par frottement sur des surfaces rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour … inflammables. Ils consistent généralement en alliages de cérium et d'autres métaux. Le plus usité est le ferrocérium. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … d'entraînement du ruban magnétique. Sont exclus de cette position : a) Les bobines et supports similaires, y …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). … 4009.41 - - Sans accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été … ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés ‑ De … pis, le foie, les rognons, le thymus (ris), le pancréas, la cervelle, le poumon, la gorge, l'onglet, la hampe, la rate, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous … de machines, par exemple). Sont par contre exclus de cette position, les effilures de bonneterie (fils emmêlés, … coussins, couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits relèvent des positions des Chapitres 50 à 55 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris …