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Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… matières textiles, les polyamides trouvent de nombreuses applications comme matières thermoplastiques de moulage. Ils … films pour l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une application particulière comme laques. En ce qui concerne le …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres tissus de … présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente … ou doublés de métaux précieux les articles comportant un su pport de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… d'une forte proportion de matières de charge et qui sont appliquées à la manière des enduits du type conventionnel, … à celle des peintures, ne conviennent pas aux mêmes applications ( n° 32.15 ). …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… à la scie ou autrement de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette … minces de liège, même non doublées de papier, sont parfois appelées papier liège . La présente position comprend …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec).  Il est obtenu … Le glycérol d'une pureté de 95 % ou plus (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec) ( n° 29.05 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les … pas  : a)   Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). b)   Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… On y range notamment : 1)    Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la … réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir certaines … suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6)   …