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Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position couvre : 1)    Les bois …

Section VIII > Chapitre 41

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). Entrent donc ici les ballons libres et les ballons captifs (retenus au sol par un câble), ainsi que les … reliés au sol par un câble de la même façon que les ballons captifs et peuvent être utilisés, par exemple, au transport …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… lecteurs de son magnétiques (têtes magnétiques), utilisés indifféremment pour l'enregistrement ou la reproduction du … de reproduire le son d’un lecteur optique de disques, portatif, via un lecteur de cassettes magnétiques. 5)    Les … deux axes porte‑bobines, dont l'un au moins est muni d'un dispositif permettant sa rotation. 7)    Les bras, platines …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… et les brassards . 8)    Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf s'ils sont … par découpage ( n °  58.07 ) ou s'ils constituent des motifs brodés du n °  58.10 . 9)    Les fourragères, … en général, rangés au Chapitre 58 ; il en est de même des motifs en dentelle ou en broderie et de certaines garnitures …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… Selon le cas, ces préparations sont à base de cires, d'abrasifs ou d'autres matières. On peut citer parmi ces …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… mousseux proprement dits), soit par addition d'une charge artificielle d'anhydride carbonique (vins mousseux gazéifiés). 4)   Les vins dits de liqueur (qualifiés aussi de vins de dessert , etc.) qui sont des vins …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée ou non. A)   On réserve le nom de gélatines à … photographiques ou de milieux de culture, ainsi que pour clarifier le vin ou la bière.  On les emploie également dans …

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