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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ … de ski               ‑ Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : 6211.32 - - De coton 6211.33 - - De fibres … la présente position, à la différence du n° 61.14 , couvre également les gilets tailleurs autres qu 'en bonneterie, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… simple coupage de ces fils, des couvertures à franges, sont également classées dans la présente position. Les couvertures chauffées électriquement relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette … similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières ( n° 94.04 ). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou … base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position les maillots de corps. … pas  : a)    Les chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets du n° 61.05 . b)    Les chemisiers , blouses, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation intérieure et ils se différencient des autres … du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de cette position les bateaux conçus à la fois … conçus pour porter assistance aux navires en détresse, sont également classés ici. Les bateaux de la présente position …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… dans la fabrication de tubes électroniques. Il entre également dans la préparation d'aciers alliés, du Chapitre … seul ou en alliage avec l'étain ( zircalloy ), est également utilisé dans la fabrication des gaines pour cartouches de combustibles nucléaires ou des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en … Indonésie.  Parmi les autres palmiers à huile on peut citer également le genre Elaeis melanococca et différentes espèces … comme graisse de cuisson et dans la fabrication de la margarine. Cette position ne couvre pas l'huile de palmiste …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles … racines stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont également exclues de la présente position les plantes (y … de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans cette position les images, gravures … ces articles sont classés dans le n ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… les caniveaux et les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient … de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les articles de l'espèce carrés ou rectangulaires. … Les ouvrages en ardoise a gglomérée (ardoisine) sont également inclus dans la présente position. Cette position …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes … ou coiffures. Les chapeaux et coiffures peuvent être garnis d'ornements de toute sorte, même en matières relevant … et les articles pour carnaval. ( Chapitre 95 ). g) Les garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, …