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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… ou du bétail. Dans les rasoirs électriques, la partie travaillante consiste en lames ou en couteaux animés d'un … les dents du peigne et du contre‑peigne ou bien pénètrent à travers les trous de la plaque, tombant ainsi sous le … séparé, celui‑ci étant, de son côté, rangé au n° 85.01 , avec, le cas échéant, sa transmission flexible. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre               ‑ Graines fourragères : … utilisés à cette fin. On y range, notamment, les graines de betteraves de toutes sortes, les graines de gazon, de … (notamment les semences de gazon) peuvent être disposés, avec de fines particules d'engrais, sur un support en papier …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… haute qualité. Est également compris ici, le soufre sublimé lavé , traité à l'eau ammoniacale pour éliminer l'anhydride … précipité de la présente position ne doit pas être confondu avec certains soufres de récupération (triturés ou … cathodique. C'est une poudre blanche, qui fournit avec l'eau une émulsion (collo‑soufre). Le soufre ne peut …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… et présentés sous forme : 1)    De bois qui, après avoir été débités en quartiers (secteurs), ont été … On admet que les faces fendues soient grossièrement travaillées à la hache ou à la plane. Dans la terminologie … condition que l'une au moins de ces faces principales soit concave ou convexe, cette courbure transversale ayant été …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage … à affichage numérique, la cellule d'affichage faisant corps avec le mouvement, dès lors qu'elle est enlevée, le … autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons 9507.30 ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ Autres … ( autres qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, … et plioirs pour lignes, auto‑ferreurs,  dégorgeoirs, avançons, plombs et grelots pour lignes de pêche lorsqu’ils …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… des tissus à mailles nouées du n° 58.04, être fabriqués avec des ficelles , cordes ou cordages du n° 56.07. 2)    … confectionnés du présent groupe peuvent être fabriqués avec des fils textiles et leurs mailles ouvertes peuvent ne … contre les insectes, etc. Les produits ci‑dessus peuvent avoir subi une imprégnation en vue de les rendre, par …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… se présentent généralement sous forme de plaques coulées avec deux oreilles servant à les suspendre dans le bain d'affinage. Il ne faut pas les confondre avec les anodes de nickelage dont il est question dans la … à l'endroit de la soudure et ne doivent pas être confondues avec les crochets de suspension dont sont munies certaines …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… dures éruptives, telles que syénite, gneiss, trachyte, lave, diabase, diorite, phonolithe, ainsi que les pierres … . En particulier, les pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées sous le n ° 68.01 , même si elles n'ont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… des outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des … les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques travaillantes (fers ou lames). 3)    Les manches et poignées …

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