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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est … que pour la fabrication de certaines colles ou de produits tels que le sulfate ou le phosphate de gluten, les protéines … comme colle ou comme parement ou apprêt pour l'industrie textile ( n°s 35.06 ou 38.09 ). ______________________ …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec … sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant … ou à la décoration. N ° 1806.31 Au sens du n° 1806.31, le terme fourrés s'entend des tablettes, barres ou bâtons …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
Explanatory notes
… quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du caoutchouc; ou 2) excède 1.500 g/m 2 , mais … face par simple collage au moyen d'une colle au caoutchouc, tels que certains tissus pour carrosserie ou pour … d'imprimerie ou d'autres articles analogues à usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou …
Classification opinions
… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ … tournant autour d'un axe, soit d'une grille, d'une tête d'épilation et de roues épilatoires, permettant de … de la présente position. Parmi celles‑ci on peut citer les têtes, lames, couteaux, peignes et contre‑peignes. * * * …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de … Déshydratation. 4) Stabilisation pour en régulariser la tension de vapeur. 5) Elimination de fractions très …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante - Ne contenant pas d’amiante : …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… tuyaux de drainage pour l'agriculture ou l'horticulture, en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, … ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris ici : a) Les éléments tubulaires de cheminées, tels que boisseaux, têtes et autres conduits de fumée ( …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …