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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… 1. Disques métalliques argentés de forme circulaire, imprimés sur leurs deux côtés. … sont conçus pour être utilisés comme jeux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et … ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… m x 90 cm), plié en deux dans le sens de la longueur, d’une largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au … usage hospitalier et n’est pas stérilisée. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section VI et Note 1 e) de la Section …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent … broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent … broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51

Classification opinions

… en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 3100 x 6096 x 130), ayant … (2,5 % - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 2440 x 6096 x 6), ayant … (2,5 % - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage à base de margarine, champignons de Paris, bœuf (4,7 % en poids), … ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des … à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des … à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1998 …