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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à l'exclusion …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… tubes à décharge pour la production de la lumière‑éclair en photographie. Sont repris ici les lampes et tubes à filament … les lampes à décharge à lumière intermittente, utilisées en photographie, pour les examens stroboscopiques, etc. 2)    …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… (bicarbonate) de sodium 2836.40 ‑ Carbonates de potassium 2836.50 ‑ Carbonate de calcium 2836.60 ‑ Carbonate … trona, urao ) relève du n° 25.30 . 3)    Carbonates de potassium . a)   Carbonate de dipotassium ou carbonate neutre (K 2 CO 3 ). Appelé …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… utilise divers composés naturels qui, pour la presque totalité, figurent, non dans le Chapitre 26, mais dans les … Le premier est généralement affiné avant d'être coulé en lingots. * *    * Le magnésium est un métal d'une couleur … l'air par suite de la formation d'une couche d'oxyde qui le protège contre l'attaque en profondeur. Sous forme de fils, …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, … pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, … pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief               - Autres, enroulés, … - Autres Les produits laminés plats sont définis à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits repris ici … d'enduits grossiers (rugueux) uniquement destinés à protéger les produits contre la rouille ou toute autre …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1)    Les voies assemblées … particulier, la charge est répartie sur trois points : le pivot central et deux galets placés à chaque extrémité du …          Cette position ne couvre pas les transbordeurs de locomotives ou de wagons qui ne font que transférer un …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, … exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, … exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du …

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