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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente … des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les … par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres de carrière, à la main ou à la machine. Les pavés et dalles de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même … d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou un nontissé) …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
Explanatory notes
… artificielles discontinues au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. … sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section … au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De … jaune ). Ces oxydes sont toxiques, ils noircissent à la lumière. Ils sont utilisés dans la préparation de peintures … comme renforçateur en photographie, comme catalyseur en chimie organique ou pour la préparation de l'oxyde …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
… Produits de thérapie cellulaire …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.91
… Appareillages identifiables de stomie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.10
… A base de matières amylacées …