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Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… au vinaigre ou à l'acide acétique, de morceaux de légumes variés) ou de piccallilies (préparations, à la moutarde, de morceaux de légumes variés). Les préparations de la présente position se …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en … Les pommes de terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 ). b)    La fécule de pommes de terre ( …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous … conservés.          L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2)    Les nids de salanganes , …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… animaux. 2)    Les peignes de coiffure de tous genres , servant à la parure ou au maintien des cheveux. 3)    Les barrettes et articles similaires servant au maintien des cheveux ou à la parure. Ces articles …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… fils de fibres artificielles discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou qui sont utilisés pour fermer une … les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment caractéristique pour …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : 1)    Le shoddy et le mungo , qui …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… 2)    Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec … contenant un anesthésique ou un médicament (sérum, vaccin, etc.). 7)    Les bombes aérosol contenant un gaz …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… ainsi que par emboutissage, moulage, enroulement, etc. avant que le liant n'ait fait prise : plaques et carreaux de … décorés, percés, limés, rabotés, lissés, polis ou autrement travaillés; ils peuvent aussi être renforcés de métal, etc. …

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