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Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b)    La …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… chicorées frisées ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position les plants, plantes et …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… papiers figure dans la Note explicative du n °  48.16. Sont exclus de la présente position : a)    Les feuilles pour le …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la présente position les farines, poudres et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… la désoxydation et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a)    Les scories et …

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