… d'une chambre d'ionisation ou d'un compteur) sont classés dans la présente position (comme instruments … les divers éléments sont présentés isolément, ils sont classés conformément aux dispositions des Considérations … (tension, intensité, etc.). Ces appareils peuvent se classer en trois types principaux : a) Les appareils à …
… pas, ipso facto , de cette position; ces outils restent classés ici, y compris le support s'il est présenté en même … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps … et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 62.09 (voir la Note 5 b) du présent Chapitre). … repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …
… et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps … et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11 (voir la Note 6 b) du présent Chapitre). … repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …
… caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente position les … comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : a) Les autres dispositifs … d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à classer selon leur nature propre. b) Les boucles et …
… 2836.99 ‑ ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … carbonique (H 2 CO 3 ), non isolé, dont l'anhydride est classé au n° 28.11. II) Les peroxocarbonates …
… cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les … Les réservoirs de chasse en céramique restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont …
… pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, autres … (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de cause, restent classés dans la présente position, alors même qu'ils …
… qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur … couvertures présentés en même temps que ces articles. Sont exclus de la présente position : a) Les livres, …
… du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les … de ces impuretés, blanchis ou teints, ils restent classés ici. Ces déchets peuvent être utilisés en filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : a) Les linters de coton ( …
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