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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, … lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires 3207.20 - … obtenus par cuisson d'oxydes (oxydes d'antimoine, d'argent, d'arsenic, de cuivre, de chrome, de cobalt, etc.) ou de sels …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, … les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique …
Explanatory notes
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique … de substances végétales (bois, écorces, racines, graines, fleurs, lichens, etc.) ou animales, par épuisement au moyen … relativement complexe et contiennent ordinairement un ou plusieurs principes colorants associés à de petites …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique …
Explanatory notes
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique … ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs de musique qui sont incorporées dans des coffrets, … meubles miniatures en bois, vases en verre contenant des fleurs artificielles, figurines en céramique, par exemple) …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
Explanatory notes
… n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient … synthétiques. Relèvent également de la présente position, lorsque leur largeur apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 (+). 1517.10 ‑ Margarine, à … 1) de différentes graisses ou huiles animales ou de leurs fractions; 2) de différentes graisses ou huiles … microbienne ou de leurs fractions; 4) de deux ou plusieurs graisses ou huiles animales, végétales ou …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et …