Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9
… nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5
… Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113 > 6113.00
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, … africana ) 1211.90 - Autres Cette position comprend des produits végétaux frais, réfrigérés, congelés ou séchés , … ou, le cas échéant, râpé ou mondé, ou encore sous forme de déchets provenant notamment du traitement mécanique, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm …