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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… transversaux avec ou sans dispositif de déplacement par chemin de roulement, destinées à maintenir et à guider les … roulement : Pouvant être utilisées indifféremment pour des chenilles de bouteur (« bulldozer ») ou d'autres appareils …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02; …

Legal note

… articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02; …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… (n° 84.38);            4°)   les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages … de sucrerie (n°  84.38 ). 4)    Les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages …

Legal note

… (n° 84.38);            4°)   les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement … leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de … occasionnellement, être présentés dans des contenants hermétiquement clos (les pruneaux ou les noisettes, …

Legal note

… que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement … leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de …        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, … et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et …

Legal note

… du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, … et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique. Huit diodes émettrices de lumière sont montées … culot à vis de type Edison ni de connecteur standard à deux broches. Deux fils conducteurs en cuivre (phase et neutre) …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… de coiffures du Chapitre 65;          f)   les fouets, cravaches et autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de … et autres parties de boutons ou de boutons‑pression, les ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les …

Legal note

… de coiffures du Chapitre 65;          f)   les fouets, cravaches et autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de … et autres parties de boutons ou de boutons‑pression, les ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume … pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de …

Legal note

… Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume … pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… opérationnel des réseaux utilisant de multiples protocoles (Ethernet, ATM (mode de transfert asynchrone), IPv6 … opérationnel des réseaux utilisant de multiples protocoles (Ethernet, ATM (mode de transfert asynchrone), IPv6 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom de déambulateur , destiné à aider les personnes qui éprouvent des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support qu'elles poussent en …

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