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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types …
Explanatory notes
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types … même contenant du cacao. Dans la présente position sont repris tous les produits de la boulangerie … oeufs, matières grasses, fromage, fruits, cacao en toutes proportions, viande, poisson, etc. ainsi que des produits …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Explanatory notes
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou … pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à … utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. … - Autres lampes, tubes et valves : 8540.81 - - Tubes de réception ou d'amplification 8540.89 - - Autres … 8540.91 - - De tubes cathodiques 8540.99 - - Autres Cette position couvre exclusivement les lampes, tubes et valves …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, …
Explanatory notes
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, … en poids à l’état sec 50 % de fructose La présente position comprend les autres sucres à l'état solide, les … du n° 29.40 , à l'état solide (même sous forme de poudre), additionnés ou non d'aromatisants ou de colorants. Parmi les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou … destinées à faciliter sa mise en oeuvre ou à améliorer la qualité des produits finis. Ces traitements ne … traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances interdites par la Note 5 A) du …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
Explanatory notes
… véritable granit. Sont, en outre, rangées dans la présente position, pour autant que leur densité apparente soit … Tous ces produits doivent, pour être compris dans cette position, se présenter à l'état brut ou avoir été dégrossis … subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position mais présentant le caractère de cubes ou dés pour …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames …
Explanatory notes
… synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames … 5404.19 - - Autres 5404.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les monofilaments synthétiques , … quelle forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou fusion. 2) Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …