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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …
Explanatory notes
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées … enduites de vernis ou d'une peinture au minium, en vue d'éviter leur détérioration par les agents atmosphériques ou par les vapeurs acides. La présente position comprend également les courroies transporteuses ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Explanatory notes
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer … ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins … celles d'oranges (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins hydrauliques et … base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides pour transmissions hydrauliques …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou …
Explanatory notes
… chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou … stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A) Les compteurs totalisant des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, etc.), ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés …
Explanatory notes
… et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en prenant directement appui sur le sol (trottinettes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules … dispositifs de fermeture 7010.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des récipients en verre des types … dans le trafic commercial à l'emballage ou au transport de produits liquides ou solides (poudres, granulés, etc.). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, …