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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… – Température de couleur : 6.000 K. Application des RGI 1 (Note 11 b) du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2023 … 4. … – Température de couleur : 6.000K. Application des RGI 1 (Note 11 b) du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… ne peut dépasser 20 % en poids. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2018 … 2. Dioxyde … silicium hautement dispersé sous forme de poudre blanche et inodore, conditionné dans un récipient étiqueté,  d’un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 … 3. Armoire en … rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. … contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… à l'avant et à l'arrière. Il est propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une cylindrée de 124 cm3. Il … à tambour unique à l'arrière. Il est propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une cylindrée de 386 cm3, la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… rabattables. Le véhicule est équipé d’un pare-brise, de clignotants, de phares, de feux de freinage, d’un avertisseur sonore, de rétroviseurs, de catadioptres, d’un frein à main …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… du schéma des empreintes (ou « creux ») et des zones non gravées (ou « méplats ») qui apparaissent sur la … disques compacts audio enregistrés. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… Ce sont des dispositifs qui rafraîchissent l'air grâce au phénomène produit par l'évaporation d'un liquide; ils sont … rafraîchissement de l'air , qui rafraîchit l'air grâce au phénomène produit par l'évaporation d'un liquide, d'un poids …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… et une barre à jouets amovible. Il est conçu pour les nourrissons jusqu'à ce qu'ils soient capables de se tenir en … à une base tubulaire ronde en acier. Il est conçu pour les nourrissons pouvant tenir leur tête sans aide extérieure …

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