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2449 résultats pour "海南高中毕业证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>云浮加州州立大学弗雷斯诺分校成绩单-加拿大医保卡作假<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>加拿大皇家大学教育部认证办理CA"

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, …

Legal note

… végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Arsenic      Bi                   Bismuth      Ca                   Calcium      Cd                 Cadmium      Cu                 Cuivre …

Legal note

… Arsenic      Bi                   Bismuth      Ca                   Calcium      Cd                 Cadmium      Cu                 Cuivre …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le … : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, vitres arrières et autres … blindés de combat (n° 87.10). 5) Les motocycles et les side‑cars; les cycles et les fauteuils roulants et autres …

Legal note

… 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le … : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs … doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … sont classés au Chapitre 11 ou à la Section IV . Tel est le cas notamment des farines, semoules et poudres de légumes à …

Legal note

… les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs … doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne … seulement :        a)  aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même … différentes cires;        c)  aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et …

Legal note

… (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne … seulement :        a)  aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même … différentes cires;        c)  aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de … les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par …

Legal note

… les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de … les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne … aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres … complémentaires les uns des autres. Toutefois, dans le cas de préparations auxquelles un durcisseur doit être …

Legal note

… ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne … aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la …

Classification opinions

… de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à … de 240 grammes. La teneur totale des protéines du produit, calculée en poids sur extrait sec, est de 85,9 % (±1,0 %). … par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     Chrome Mg                   … nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. … un four afin d'obtenir la matte ou régule. Dans certains cas, le minerai concentré est fondu dans un four dit de …

Legal note

… Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     Chrome Mg                   … nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. …

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