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Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou … utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, … abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; …

Legal note

… tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, … abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés … rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières … considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits … rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières … considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et … conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements … qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler … conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements … qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de … aient été, en outre, étêtés, tronçonnés, débités en filets, hachés ou broyés, n'a pas pour effet de les exclure du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules … et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les … rangés dans ce Chapitre certains tubercules ou racines à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du … et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les … les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  … amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées … amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences … graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … En sont, par contre, exclus :        a)   les produits pharmaceutiques du Chapitre 30;        b)   les produits de …

Legal note

… graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non … En sont, par contre, exclus :        a)   les produits pharmaceutiques du Chapitre 30;        b)   les produits de …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et … à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de … à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce … Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3 … ces laitons spéciaux, on peut citer notamment le laiton à haute résistance (ou bronze au manganèse), utilisé dans les …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         … Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3 … relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Alliages à base de …

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