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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». … génératrices de vapeur pour le chauffage central. Même si elles sont manifestement conçues pour être incorporées à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Explanatory notes
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs … contre, exclus les générateurs d'acétylène constituant, par simple adjonction d'un bec sur leur corps, des lampes … PROCEDE A L'EAU Il s'agit d'appareils, généralement très simples, qui comportent ordinairement un collecteur de gaz …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et …
Explanatory notes
… tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et … (y compris les limes à ongles) 8214.90 - Autres La présente position comprend notamment : 1) Les coupe‑papier (y … et autres ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une …
Explanatory notes
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une … autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les produits textiles en pièces constituées … servent essentiellement au capitonnage et ne forment pas de dessins conférant aux produits le caractère de broderies. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ … 6208.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou … combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et …
Explanatory notes
… des types utilisés à la ferme ou dans des exploitations similaires (coopératives agricoles, écoles d’agriculture, … de toxiques, etc. et généralement constituées par un simple tambour tournant monté sur un bâti et alimenté par … , comportant un transporteur à bandes pour la mise en silo des fourrages hachés. 5) Les aplatisseurs de grains , …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …
Explanatory notes
… « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. 5702.10 ‑ Tapis dits « Kelim » … (Fig. 4); dans cette sorte de tapis, les poils sont simplement à cheval sur les fils de trame; si, au contraire, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles …