… les bureaux, les hôtels. Appartiennent également à ce groupe les carillons électriques de portes, consistant en un … notamment : 1) Les indicateurs de chambres , qui sont des grands tableaux portant des nombres correspondant aux … cellule. Les appareils de l'espèce pourvus d'un indicateur gradué ou d'un appareil enregistreur relèvent du Chapitre 90 …
… à prépaiement, à calcul de prix, etc. Les compteurs de ce groupe comprennent essentiellement un organe de mesure … ou l'énergie consommée, mais mesurant d'autres grandeurs électriques (voltmètres, ampèremètres, wattmètres, …
… DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont … INSTALLATIONS PORTUAIRES OU AERODROMES Le présent groupe comprend essentiellement les appareils généralement … soient actionnés mécaniquement ou électromécaniquement, ce groupe couvre les appareils et dispositifs suivants : 1) …
… la présente position comprennent essentiellement les trois groupes ci‑après : I.‑ BRODERIES CHIMIQUES OU AERIENNES ET … entièrement, en général, que sur l'endroit du tissu. Un grand nombre de broderies comportent des jours ( jours …
… position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la …
… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm … ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
… même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités … impuretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un traitement …
… vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont …
