Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.61
… De section carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1
… De forme carrée ou rectangulaire …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.3 > 8516.32
… Autres appareils pour la coiffure …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8
… Filets d'autres poissons, congelés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.40
… Autres remorques et semi-remorques …
Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un … les oranges, les cédrats, les abricots et les prunes reine‑claude. Ils sont habituellement conditionnés en fûts …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité … pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. CONSIDERATIONS …Legal note
… les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité … pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Classification opinions
… de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …