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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques …
Explanatory notes
… à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques … fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires ‑ Autres appareils …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; …
Explanatory notes
… similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; … laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 6806.20 - Vermiculite expansée, … de chrome ou de bore. Le mélange est ensuite soufflé ou passé à travers une filière afin de produire un amas de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le …
Explanatory notes
… la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le … de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 9303.30 ‑ Autres fusils et carabines de chasse ou de … calibres, à âme lisse ou rayée. Les fusils et carabines de chasse possèdent fréquemment plus d'un canon, ont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, …
Explanatory notes
… - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, … traitement (triage, criblage, séparation, lavage, malaxage, concassage, broyage, pulvérisation, mélange ou malaxage) des … dont il s'agit joignent à leur utilisation normale la possibilité d'applications accessoires pour le traitement de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de …
Explanatory notes
… détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de … c'est‑à‑dire, les savons proprement dits. Ils forment une classe d'agents de surface anioniques, à réaction alcaline qui, en solution aqueuse, moussent abondamment. Il existe trois catégories de savons : …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le …