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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.10
… Tissus de bourrette …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.2
… Autres oeufs frais …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1 > 9506.12
… Fixations pour skis …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.61
… Balles de tennis …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du …
Classification opinions
… des coussins, sièges ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions liquides …Section XIV > Chapitre 71
… métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve de … par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ). B) Ne … (n° 38.15); e) les articles des n°s 42.02 et 42.03 visés à la Note 3 B) du Chapitre 42; f) les …Legal note
… par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ). B) Ne … (n° 38.15); e) les articles des n°s 42.02 et 42.03 visés à la Note 3 B) du Chapitre 42; f) les … 11.- Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie , les articles de la nature de ceux définis à la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et … Le présent groupe couvre les divers modèles de boussoles, depuis les simples boussoles utilisées par les campeurs, les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par … avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces … caisses, etc.), qui sont des caisses cylindriques de bois ou de métal recouvertes d'une peau parcheminée à leurs …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …