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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (+). ‑ Jus d'orange : 2009.11 - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.19 - - Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris …
Explanatory notes
… ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris … striées (feutreuses à plateaux), l'une fixe, l'autre animée d'un mouvement de déplacement alternatif, et entre …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de …
Explanatory notes
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de … AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou plusieurs fils …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de …
Explanatory notes
… même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de … le lait et la crème caillés, le yoghourt et le képhir. Les produits de la présente position peuvent se présenter à …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de … La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 , de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques … ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux … analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, …
Explanatory notes
… tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, … qu'outre les tissus fabriqués avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus … avec des fils de métal ou des filés métalliques du n° 56.05 sont compris ici lorsque les fils de métal ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …