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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en … La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux … sous forme : 1) De bois qui, après avoir été débités en quartiers (secteurs), ont été simplement fendus dans la …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
Explanatory notes
… de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 5407.81 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis … ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments synthétiques ou avec …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières … visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes en toutes matières textiles (même en bonneterie) … en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces dernières portent généralement …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou … Barres ou baguettes - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre … à la presse ou à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises … de machines ou appareils, autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou … la Section. Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de machines ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces … * * * Sont exclues de cette position les machines qui, bien que fonctionnant d'une manière analogue, ne …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; … Ils peuvent être utilisés soit sous cette forme (en tant qu'enveloppes ou capes) soit hachés ou coupés (pour …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. … 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne … spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets …