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Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… de vestiaires). Certaines de ces plaques peuvent être conçues de manière à pouvoir être complétées par d'autres …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à … de l'infrarouge, par exemple), ainsi qu'au rayonnement de particules (ou rayonnement nucléaire). Toutefois, certaines … pour les émulsions diazoïques, etc. A) Les plaques, pellicules et films sont compris dans le présent Chapitre …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… certain nombre d'articles en fer ou en acier, utilisés pour exécuter à la main des travaux de couture, de tricot, de … de tapisserie et opérations similaires. On y range en particulier : 1)    Les aiguilles de tous genres (à coudre, … ou alènes avec chas à extrémité triangulaire pour le cuir, pour la tapisserie, etc.). 2)    Les aiguilles à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules               - Autres : 7009.91 - - Non encadrés … soit par une ou plusieurs couches de vernis, soit par un cuivrage galvanoplastique, recouvert lui-même d'un vernis. … doublés de métaux précieux même avec des perles fines ou de culture, des diamants ou autres pierres gemmes, des pierres …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner dans toutes les positions, qui … les montres‑bracelets, les montres de poche, les montres de réticules, les montres‑pendentifs, les montres‑broches, les … lumineuses, montres à secondes au centre ou sur cadran particulier, montres sans aiguilles ou à guichets, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou … la céramique, le verre, l’ébonite, le carton compressé, le cuir (naturel ou reconstitué), l’ivoire, l’écaille, la … une coquille sur laquelle sera tendu le tissu et un culot destiné à être rivé à l’intérieur de la coquille en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… pour la confection ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi … couseuses ( n° 84.52 ). g)    Les machines à parer le cuir, utilisées dans l’industrie de la reliure ( n° 84.53 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… par exemple) qui, de par leur forme (généralement en cubes ou disques) et leur composition, sont manifestement …

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