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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé de capteurs gyroscopiques et … à l'état solide, d'un système de contrôle comprenant dix microprocesseurs embarqués, et d'un système de … La vitesse maximale de l'engin est de 10 km/h et la distance maximale parcourue entre deux recharges de la …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, … sous la forme d’un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances; … imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé …

Legal note

… éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, … sous la forme d’un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances; … imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… des cartouches de 10 mg de nicotine. Le produit est un dispositif délivré uniquement sur ordonnance à des fins de … des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   … 3. Packs nicotine , disponibles en différents niveaux de concentration de nicotine, contenant …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le …          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      … de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le …          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      … de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

Section XI

Explanatory notes

… 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames … pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une … constituant une seule matière textile.          C)  Les dispositions des paragraphes A) et B) s'appliquent aussi aux …

Legal note

… 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames … pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une … constituant une seule matière textile.          C)  Les dispositions des paragraphes A) et B) s'appliquent aussi aux …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et … broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et … broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière … synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de distillation à basse pression (n°s 39.01 et 39.02);         …

Legal note

… du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière … synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de distillation à basse pression (n°s 39.01 et 39.02);         …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… équipée d'un système de machine soufflante motorisée, d'un dispositif de contrôle de la vitesse du moteur, d'ouvertures … du filtre HEPA. La hotte est conçue pour être utilisée dans diverses industries et domaines d'application comme la … préparation de solutions intraveineuses, la composition de médicaments, la culture de cellules végétales, la …

Section XV

Explanatory notes

… similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets … d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du … les produits de section rectangulaire modifiée ) excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les …

Legal note

… similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets … d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du … les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur.  On considère également comme tels …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges … au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges … au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines …