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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… fonction d'affichage. Ce produit peut être utilisé dans de nombreux appareils comportant un dispositif d'affichage, … traitement de l'information (MATI). Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 … 2. Véhicule … pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… des vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2016 … 2. Solution … des vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2016 … 3. Peinture …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… sont exposés à la chaleur et le dioxyde de carbone passe de nouveau à l’état gazeux.  Suite à l’extraction du dioxyde de … de l’eau et d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des fibres d’eucalyptus et de pin, des arômes et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… organique sensible à la chaleur (thermosensible) qui noircit par réaction chimique sous l'action de la chaleur. … organique sensible à la chaleur (thermosensible) qui noircit par réaction chimique sous l'action de la chaleur. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… cabine) de deux sièges avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. Son intérieur est … Composants d’un véhicule automobile présentés ensemble et non montés , comprenant toutes les pièces pour l'assemblage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… ne peut être classé dans le n° 84.71 en vertu de la Note 6 D) 4°) du Chapitre 84 . Les disques magnétiques … dispositif à couplage de charge (CCD) et conçu suivant la technologie des caméscopes. Il enregistre, traite et met en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… véhicule est équipé de quatre portières et d'une banquette non rabattable pour trois personnes derrière les deux sièges … une cabine pour le conducteur, propulsé par un moteur monocylindre à allumage par compression, à quatre temps, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office … … 2. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… de commandes de l'alimentation du moteur. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis … usagé qui a été découpée à partir d'un véhicule de marque non précisée. Cette partie est présentée pourvue d'un …