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Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être … papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux … être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des …

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… non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être … papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les … ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend … végétale non dénommés ni compris ailleurs. En sont exclues et classées à la Section XI les matières et fibres …

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… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les … ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une … . d) Des céréales soufflées ou grillées ne contenant pas plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base …

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… pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

…        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … restent comprises dans le présent Chapitre, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées : alimentation ou usages industriels (fabrication de savons, bougies, lubrifiants, vernis, couleurs, etc.).       Les cires …

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… c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces … en monochrome ou en couleurs et recouverts d'une ou plusieurs couches d'une émulsion sensible à la lumière ou à divers autres rayonnements possédant …

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… formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils … des épices et des mélanges d'épices additionnés : a) De diluants destinés à faciliter le dosage et la répartition … auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) De colorants alimentaires …

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… de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre … , l'oxyde de zinc est dissous dans l'acide sulfurique dilué. La solution de sulfate de zinc ainsi obtenue, préalablement …

Legal note

… vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

…        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par application de la Note 1 dudit Chapitre. B) Les …

Legal note

…        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de se reporter aux …

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… transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements … paliers en pierres gemmes ou synthétiques, afin de réduire l'usure. Les appareils d'horlogerie peuvent être munis d'une …

Legal note

… d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements …

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