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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières …
Explanatory notes
… - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières … à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : 6404.11 - - Chaussures de sport; chaussures dites de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance … de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement … plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris … machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre qui ne sont pas : a) Exclus de ce Chapitre par les Notes … de l'une des industries visées dans ces positions et qu'ils ne trouvent en conséquence leur application dans …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ Centrifugeuses, y compris … ‑ ‑ Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau 8421.23 ‑ ‑ Pour la filtration des huiles … et appareils de ce groupe se distinguent nettement selon qu'ils sont destinés à la filtration des liquides ou au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni …
Explanatory notes
… ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou … Chapitre, l'ensemble des machines et appareils électriques qui ne sont ni dénommés ni compris dans d'autres positions … Chapitre, ni couverts plus spécifiquement par une position quelconque d'un autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212 > 3212.10
… Feuilles pour le marquage au fer …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.20
… Produits de maquillage pour les yeux …