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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); …
Explanatory notes
… autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); … masses d’un gris jaunâtre ou en petits lingots, à structure cristalline, très friables. Ne sont compris ici que le … à l’humidité. Sert à la destruction des rongeurs et des sauterelles. On l’utilise également en médecine comme …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils … se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles que les lames de scies) à des outils à main … qui sont destinés à être adaptés , selon le cas : A) à de l'outillage à main, mécanique ou non (porte‑forets, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non …
Explanatory notes
… et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non … et les antisudoraux . III) Les préparations pour le bain telles que les sels parfumés et les préparations pour bains … 34). Les préparations pour le lavage de la peau, dans lesquelles le composant actif est constitué partiellement ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables et … les instruments de dessin, de traçage ou de calcul. Elle couvre également les instruments de mesure de … 1) Les pantographes , pour la reproduction à plus petite échelle, à plus grande échelle ou en même grandeur, de …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à … comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, séchées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du …
Explanatory notes
… rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du … des données à base de semi-conducteurs 8523.52 - - « Cartes intelligentes » 8523.59 - - Autres 8523.80 - Autres La … on peut citer les mémoires flash USB. 2) Les « cartes intelligentes » (voir la Note 6 b) du présent Chapitre), …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres …
Explanatory notes
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres … reconstitués à base de cuir naturel ou de fibres de cuir. Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et … cuisinières, etc.), et les préparations similaires telles que les cirages et crèmes pour cuir. La position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède …