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Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, non … pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… à grande vitesse, sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, … de machines, de garages, d'ateliers, de bâtiments, etc. Adoption : 1963 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles … 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023   …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , … 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions radiophoniques et des touches de commande. Le … généralement entre 32 et 64 Mo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… g. Ils sont munis à l'arrière de prises de connexion et en façade d'un dispositif de commutation rotatif et contiennent … électriques très faibles d'environ un millième d'ampère. Adoption : 1991 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment composé de pâtes … dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …