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Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… constituées par : 1)    une couche de matières textiles, d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en … par exemple) ou 2)    deux couches de matières textiles d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu, en nontissé … 39 ). b)    Les produits textiles piqués ou capitonnés dont les piqûres ou coutures forment des dessins leur …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… des couleurs ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou … ), les tubes et tuyaux en plomb, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI ), les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un … près de la pointe du frottoir. Les briquets et allumeurs dont il s’agit peuvent être conçus pour être portés dans la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… s'agit dans la majeure partie des cas de certains métaux, d'oxydes métalliques, d'autres composés métalliques ou de … du second groupe sont des mélanges à base de composés dont la nature et les proportions varient selon la réaction … de peroxydes organiques ou de composés azoïques, mélanges redox, par exemple); 2°) les catalyseurs ioniques …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… parties de plantes (angélique, gingembre, ignames, patates douces, etc.), ainsi qu'en fleurs (violettes, mimosa, etc.). … les produits égouttés dans un sirop de saccharose qui donne, en séchant, un revêtement mince et brillant. Les … sucre provenant de la dessiccation naturelle, ce qui peut donner aux fruits en cause l'apparence des fruits …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… propylène) dans lesquels l'éthylène est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le classement des polymères … Chapitre. L e polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications est très large. Le … (plastomères), d’une densité relative inférieure à 0,94 et dont la teneur en monomères d’alpha-oléfines est égale ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… visés plus spécifiquement ailleurs. La position comprend donc les produits dans lesquels un ou plusieurs constituants … comprend pas  : a)    Le lait écrémé et le lait reconstitué dont la composition qualitative et quantitative est la même … naturels du lait, mais contenant d'autres substances dont la présence dans les produits du présent Chapitre n'est …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… assemblées en cahiers ou livrets et revêtues d'images dont le contour est plus ou moins délimité selon qu'elles doivent être complétées par traçage ou par coloriage; ils … classés ici les albums à dessins dits invisibles , dont les contours ou les couleurs apparaissent soit par …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… à point de gaze sont généralement des tissus peu serrés, donc légers; ils sont surtout utilisés pour la confection de … ou même les tissus à mailles nouées du présent Chapitre. Il doit enfin être noté que l'on donne couramment le nom de gazes à des tissus unis et peu …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… 7210.41 - - Ondulés 7210.49 - - Autres 7210.50 - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome … de la présente position a)    Les produits plats plaqués ou doublés de métaux précieux (Chapitre 71) . b)    Les … avec un microscope d'un grossissement de 50, la couche doit faire l'objet d'une analyse chimique. -       Si la …

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