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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) … 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius … anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la … explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y …
Explanatory notes
… améliorants de viscosité, additifs anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y … plomb-tétraméthyle et contiennent, en outre, du bromure d'éthylène ou du monochloronaphtalène, par exemple. La … sont à base de polymères de l'éthylène, d'esters et d'éthers vinyliques ou d'esters acryliques. c) Les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres … Les bières de malt dont le titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol. ou moins. 2) Les bières de … tamisage. 2) Certains produits alimentaires, à l'état liquide, susceptibles d'être consommés directement …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) …