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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 9403.20 ‑ Autres meubles en métal … porte‑vêtements, meubles à étagères, meubles à casiers ou à tiroirs, armoires pour outillage, meubles spéciaux …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives … ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ … métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1) Les fermetures à glissière prêtes …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux … ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le … et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des … gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures …
Explanatory notes
… à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des … gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures … ‑ Machines for working tube, pipe, hollow section and bar (excluding presses) : 8462.51 ‑ ‑ A commande …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x … compteur d'électricité intelligent servant à mesurer la quantité d’électricité consommée et d’un ou de plusieurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… pour tableau de bord , comprenant environ 440 éléments actifs et passifs. Après importation, l'article est associé à d'autres éléments, tels qu'une …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90
… En autres matières …
Classification opinions
… cm, composé essentiellement de différents types de fleurs artificielles en matières textiles, contenant de petites quantités de plantes montées sur fil métallique, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11
… Panneaux de particules …