Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à …
Explanatory notes
… ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à … de réaliser, sur les métaux, les carbures métalliques, le bois, la pierre, l'ébonite, certaines matières plastiques ou … matières, des opérations d'emboutissage, d'estampage, de poinçonnage, de taraudage, d'alésage, de filetage, de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de …
Explanatory notes
… et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de … et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : 3002.12 - - Antisérums et autres … et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. Ces produits comprennent : 1) Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets …
Explanatory notes
… à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets … Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour …
Explanatory notes
… ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour … et appareils 8438.90 - Parties Pour autant qu’ ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent … ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons en vue de leur consommation immédiate ou de leur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits …